|
Actualité :
habilitation
Contentieux de l'urbanisme - CopropriétéGazette des communes - 27 août 2008... d'une autorisation formelle de l'assemblée générale des copropriétaires pour ester en justice, habilitation qui doit préciser l'objet et la finalité du ... |
Marleix va quitter la direction de l'UMPLes Échos - 5 août 2008... un trop grand mélange des genres lorsque les travaux de redécoupage électoral seront officiellement lancés (avec le vote de la loi d'habilitation). ... |
Ce flux a été généré par Google Actualités.
Vous pouvez le retrouver sur le site de Google Actualités en cliquant
ici
|
|